Politique d'utilisation acceptable

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Sans limiter ce qui précède :

    • lorsque le contenu comprend des informations personnelles ou des images d'un mineur, vous devez obtenir et confirmer toutes les permissions, autorisations ou consentements nécessaires avant de soumettre ou de télécharger ce contenu vers ou via le site Web ; et
    • si un photographe professionnel a pris l'une des images incluses dans le contenu que vous soumettez, ce photographe peut détenir des droits d'auteur sur ce contenu. Si et dans la mesure où vous n'êtes pas le propriétaire unique et exclusif de tous les droits sur le contenu, vous devez obtenir et confirmer toutes les permissions, autorisations, licences et consentements nécessaires concernant tout contenu qui comprend la propriété intellectuelle ou d'autres droits d'un tiers avant de soumettre ou de télécharger ce contenu sur le site Web.

Le contenu que vous soumettez ou téléchargez ne doit pas :

  • contrevenir à la propriété intellectuelle, la confidentialité des données ou autres droits de tout tiers
  • contenir ou faire référence à du matériel qui peut être considéré comme diffamatoire, calomnieux, offensif, obscène, répréhensible, de nature sexuelle ou en violation de toute autre norme applicable et communauté
  • afficher ou représenter des organes génitaux visibles, sauf dans le contexte de l'accouchement et des moments qui suivent la naissance, dans des contextes médicaux ou liés à la santé (tels que la chirurgie de confirmation du sexe, l'examen du cancer ou l'évaluation et la prévention des maladies)
  • être abusif, intimidant ou contrevenant ou violant les droits de toute personne ou envahissant la vie privée de quelqu’un ou être susceptible de causer de mécontentement, d’inconvénients ou d’une anxiété inutil
  • être susceptible de menacer, harceler, bouleverser, embarrasser, alarmer ou ennuyer une autre personne
  • promouvoir ou inciter à la violence ou à la discrimination ou à toute activité illégale
  • être utilisé pour se faire passer pour quelqu'un d’autre, ou pour présenter une fausse identité ou affiliation avec une autre personne
  • être susceptible de préconiser, promouvoir ou aider à un acte délictuel
  • contenir un virus ou tout autre code, fichier ou programme informatique qui puisse interrompre, détruire, compromettre ou limiter le fonctionnement du site internet, ou réaliser tout acte qui puisse causer ou contribuer à ce même résultat
  • être analogues à l'un des éléments ci-dessus

 

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© MILK Tailor Made Books Limited. Dernière mise à jour le 24 novembre 2022.

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